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Collecter, classer, conserver et communiquer

Collecter, classer, conserver et communiquer des documents produits par les administrations publiques, les officiers publics et ministériels, les organismes de droit privé chargés d’une mission de service public, un service primordial que rend le Conseil départemental au travers de son service d’archives départementales.

Les Archives départementales, vues de l'extérieur, c'est d'abord une architecture en verre des plus modernes qui abrite un patrimoine remontant au XIème siècle. C'est aussi, en chiffres, plus de 22000 mètres linéaires de documents, du parchemin au film, de la bande magnétique au CD-Rom.

Les missions des archives départementales

  • Collecter les archives de toutes les administrations publiques exerçant dans le département et les archives privées, importantes pour l'histoire de l'Aveyron.
  • Classer  : afin de rendre accessibles aux chercheurs les documents conservés, le personnel des Archives départementales effectue un travail de tri, d’analyse et de classement, puis de conditionnement des fonds d’archives. Ce travail capital permet la rédaction d’instruments de recherche indispensables pour le public.
  • Conserver : les Archives assurent dans les meilleures conditions, dans des locaux sûrs et sains, la conservation de ce patrimoine prestigieux et irremplaçable. En tant que de besoin, des travaux de restauration sont planifiés et commandés à des ateliers spécialisés.
  • Communiquer : Mission primordiale de service public, la communication est le fondement et l’aboutissement du travail des Archives. Dans certains cas, la consultation donne lieu à une réutilisation des données publiques par le chercheur (cf. règlement de réutilisation et ses annexes), qui doit alors demander et obtenir une licence ad hoc.
    Réglement général
    Licence 1
    Licence 2
    Licence 3
    Licence 4
    Licence 5
    Tarif

Côté pratique

Les archives départementales sont accessibles à tous, selon deux modes :

  • Certains documents ont été numérisés et sont accessibles en ligne : état civil et registres paroissiaux, cadastre napoléonien.
  • L’ensemble des documents conservés sont accessibles, selon les lois et règlements en vigueur (lien vers Légifrance, code du patrimoine, partie relative à la communication des archives publiques : en salle de lecture des archives départementales. Une inscription personnelle et annuelle est requise (gratuite, sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité).

Pour les autres, il faut venir en salle de lecture des archives départementales ; seule une inscription, gratuite, est obligatoire avant de consulter les documents. Pour vous inscrire, vous devrez présenter une pièce d’identité en cours de validité.
Formulaire d'inscription à remplir et signer manuellement, pas de traitement en ligne.
Règlement de réutilisation des données publiquess et modèles de licence.
Règlement de la salle de lecture.

 

Ouverture de la salle de lecture

  • du lundi au vendredi de 8h15 à 16h45    
  • le premier samedi de chaque mois (sauf les veilles de jours fériés, et juillet et août) de 9h à 12h.
  • fermeture mensuelle : le premier jeudi matin de chaque mois (ouverture de 13h15 à 16h45) 
  • fermeture annuelle : dernière semaine de juin et dernière semaine de décembre.

Délivrance des documents

- en semaine : les agents des Archives départementales apportent les documents demandés par les lecteurs lors de levées, qui sont interrompues pendant la pause méridienne. Les lecteurs peuvent alors consulter uniquement les documents qu’ils ont demandés à l’une des levées de la matinée.
- le samedi : les documents doivent avoir été réservés, soit sur place (au plus tard à la dernière levée du vendredi précédent) soit par correspondance écrite reçue au plus tard le vendredi précédent à 15h 30 (lettre, télécopie au 05 65 73 80 71 ou message électronique à l’adresse dad@cg12).
 

Les conditions d’accès à la salle de lecture

L’accès à la salle de lecture est gratuit et libre, dans la limite des places disponibles. Une pièce officielle d’identité en cours de validité est demandée lors de l’inscription. Consulter l’arrêté portant règlement de la salle de lecture

Documents consultables

Les usuels et les instruments de recherche permettant d’accéder aux fonds d’archives conservés sont directement accessibles en salle de lecture.

Le fonds local et le fonds d’histoire générale de la bibliothèque sont consultables sur demande, de même qu’une riche collection de presse locale, ancienne et moderne. Les Archives départementales conservent les archives produites par l’ensemble des services publics ayant leur siège dans le département, qu’il s’agisse de services ou établissements publics du Conseil départemental, de l’état, ou des communes de moins de deux mille habitants. Des fonds privés (familiaux, personnels, d’entreprises) permettent d’apporter un notable complément à l’histoire du département.

Service éducatif

Animé par un professeur de l’éducation nationale, le service éducatif organise, à destination des collégiens et lycéens, des travaux pratiques sur documents originaux, des visites commentées des Archives départementales.

Des dossiers pédagogiques adaptés à chaque niveau scolaire sont également proposés. Les enseignants peuvent contacter directement les Archives départementales.

 

 

 

 

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